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1 -
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par Aujourd'hui 1900, quelque soit les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur, et notamment les conditions générales d'achat. |
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2 -
Les ventes ne sont parfaites qu'après acceptation de la commande de l'acheteur, matérialisée par un accusé de réception, émanant du vendeur. |
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3 -
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la commande.
Les tarifs s'entendent T.T.C. ( T.V.A. 19,6%).
Une facture est établie par le vendeur et remise à l'acheteur lors de chaque livraison. |
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4 -
- Par carte bancaire
- Par chèque libellé à l'ordre de Aujourd'hui 1900
- Par virement national à l'ordre de Aujourd'hui 1900 CCM Saint Max Malzeville 105 avenue Carnot 54130 SAINT MAX Code banque : 10278 - code guichet 04065 Compte N° 00020639145 cléRIB 96
- Par virement internationnal à l'ordre de Aujourd'hui 1900 CCM Saint Max Malzeville 105 avenue Carnot 54130 Saint Max N° IBAN : FR 76 1027 8040 6500 0206 3914 596 N° BIC (Bank identification code) CMCIFRZA |
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5 -
Les objets acquis par l'acheteur seront livrés dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la réception du paiement. |
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6 - RESPONSABILITE DU VENDEUR - GARANTIE
Les objets livrés par le vendeur bénéficient d'une garantie contre tout vice caché ou de fabrication affectant l'objet livré.
Les photos des objets présentés sur notre site donnent une idée assez fidèle des couleurs et des dessins cependant elles ne peuvent être considérées comme contractuelles compte tenu du caractère artisanal de chaque objet présenté.
En cas d'insatisfaction de l'acheteur le retour de l'objet livré est accepté dans un délai de 8 jours après réception. Le remboursement de l'objet sera effectué après accusé de réception du retour. Les frais de livraison et de réexpédition seront à la charge de l'acheteur. |
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7 - LANGUE DU CONTRAT - DROIT APPLICABLE
De conventiuon exprès entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français. |
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8 - ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées et acceptées par l'acheteur qui déclare et reconnait en avoir pris une parfaite connaissance.
FRAIS D'EXPEDITION
inférieur à 0,5 kg :
en France = FRANCO - UE = FRANCO - USA / CANADA = FRANCO
De 0,5 kg à 10 kg :
en France = FRANCO - UE = 10 euros - USA / CANADA = 40 euros
supérieur à 10 kg :
en France = FRANCO - UE = 15 euros - USA / CANADA = 60 euros
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Copyright © 1999-2010 Aujourd'hui 1900 - Conditions Générales de Vente mises à jour le 25/05/2007 |
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